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Conditions d’utilisation

Conditions générales d'utilisation

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Vous ne devez transmettre aucun ver informatique, virus ou code de nature destructrice.
Tout manquement ou violation des Conditions entraîne la résiliation immédiate de vos Services.

ARTICLE 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le Service à quiconque, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion des informations de carte bancaire) peut être transféré sans chiffrement et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux et (b) des modifications visant à se conformer aux exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion. Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ni exploiter une partie quelconque du Service, de son utilisation ou de son accès, ni aucun contact figurant sur le site par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans le présent accord sont fournis par commodité et ne limitent ni n'affectent ces Conditions.

ARTICLE 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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ARTICLE 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
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ARTICLE 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou Services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site. Ces produits ou Services peuvent être proposés en quantités limitées et ne peuvent faire l'objet d'un retour ou d'un échange que conformément à notre Politique de remboursement.
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Nous nous réservons le droit, sans y être tenus, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de produits ou Services que nous proposons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser la commercialisation d'un produit à tout moment. Toute offre de produit ou de Service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.
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ARTICLE 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent viser des commandes passées depuis un même compte client, avec une même carte bancaire, et/ou utilisant une même adresse de facturation et/ou de livraison. En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous pouvons tenter de vous en informer à l'adresse e-mail, à l'adresse de facturation ou au numéro de téléphone fournis lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, selon notre seule appréciation, semblent passées par des revendeurs ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tout achat effectué dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et vos autres informations, notamment votre adresse e-mail, vos numéros de carte bancaire et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de remboursement.

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Nous pouvons vous donner accès à des outils de tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'exerçons aucun contrôle.
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Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés sur le site relève entièrement de votre propre risque et de votre discrétion ; il vous appartient de prendre connaissance des conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par le ou les prestataires tiers concernés et de les approuver.
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ARTICLE 15 - DIVISIBILITÉ
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ARTICLE 16 - RÉSILIATION
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Les présentes Conditions générales d'utilisation s'appliquent jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez y mettre fin à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou en cessant d'utiliser notre site.
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ARTICLE 17 - INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions générales d'utilisation ne vaut pas renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions générales d'utilisation et les politiques ou règles de fonctionnement que nous publions sur ce site ou relativement au Service constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service ; elles remplacent tout accord, communication et proposition antérieurs ou concomitants, oraux ou écrits (y compris toute version antérieure des Conditions générales d'utilisation).
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ARTICLE 18 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions générales d'utilisation et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément au droit français.

ARTICLE 19 - MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions générales d'utilisation sur cette page.
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ARTICLE 20 - COORDONNÉES
Les questions relatives aux Conditions générales d'utilisation peuvent nous être adressées à contact@babytolove.com.
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